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Marques déposées par Thomas PAVIOT
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CAD Shuttle
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAD Shuttle
Thomas PAVIOT
Pascal MORENTON

Numéro de dépôt :
3543635
Date de dépôt :
11/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CAD Shuttle de Thomas PAVIOT

Présentation de la marque CAD Shuttle

Déposée le 11 décembre 2007 par Thomas PAVIOT et Pascal MORENTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAD Shuttle »

Les déposants sont Thomas PAVIOT domicilié(e) 23 rue de la Réunion,75020 PARIS - 75020 - France et Pascal MORENTON domicilié(e) 30 rue des Fauvettes,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas PAVIOT domicilié(e) 23 rue de la Réunion,75020 PARIS - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Thomas PAVIOT a également déposé les autres marques suivantes : pythonOCC


Thomas PAVIOT - 23 rue de la Réunion,75020 PARIS - 75020 - France

Pascal MORENTON - 30 rue des Fauvettes,92260 FONTENAY AUX ROSES - 92260 - France


Thomas PAVIOT - 23 rue de la Réunion,75020 PARIS - 75020 - France


Inscription le 19 août 2008 - Rejet total n°479872 - Publication au BOPI 2008-08-19

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.